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Guide Douanes et International

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Chaque colis doit avoir une catégorie :

Marchandise (Taxable)

Vente commerciale. Taxes possibles à l'arrivée.

Cadeau (Souvent détaxé)

Valeur personnelle. Limites selon pays.

Documents

Papiers uniquement (enveloppe fine).

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Échantillon

Sans valeur commerciale.

Étape 2 : Déclarer les articles

Déclarez tout ce qui est dans le colis.

Infos requises :

Quantité - Nombre d'articles
Description - Précis (ex: T-shirt coton)
Valeur - Prix en USD
Poids - Poids en oz
Pays d'origine - Lieu de fabrication
Code SH - Requis pour marchandise

Conseils

Déclaration exacte

•Soyez précis : 'T-shirt coton' pas 'Vêtements'
•Valeur réelle requise
•Le poids total doit correspondre au colis
•En anglais

Erreurs à éviter

•Ne pas marquer 'cadeau' pour du commercial
•Pas de termes vagues
•Valeur réelle (pas zéro)
•Formulaire complet requis

Exportation (EEL/PFC)

Code obligatoire :

Sous $2,500 :

'NOEEI 30.37(a)' (Auto)

Plus de $2,500 :

Besoin d'un numéro ITN via AESDirect. Site AESDirect

Codes SH

Codes de 6-10 chiffres pour classer les produits.

Trouver un code :

1Utilisez notre outil. TariffNumber.com
2Cherchez par nom.
3Soyez spécifique.
4Copiez le code.

Qui paie les taxes ?

Important : Le destinataire paie les taxes à l'arrivée.

Frais typiques :

•Droits de douane
•TVA
•Frais de dédouanement
•Frais de dossier transporteur

Vérifiez avec les douanes locales.

Légal

Licences

Requis pour certains articles sensibles.

Pratiques interdites

•Fausse déclaration est illégale
•Fraude au cadeau
•Sous-évaluation
•Formulaires incomplets

Conseils

Descriptions

Précis et en anglais

Valeurs

Prix réel du marché

Poids

Cohérence entre articles et colis

Restrictions

Vérifiez avant d'envoyer

Communication

Prévenez le destinataire des frais

Référence rapide

Liens utiles

Seuils

•Sous $2,500 : NOEEI
•Plus de $2,500 : ITN
•Cadeaux : selon pays
•Facture commerciale requise

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